Affichage de tous les ressources

Questions remarquables sur la matiere des donations, avec plusieurs arrêts du parlement de Toulouse, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004582
Sujets : Droit civil - Donations | Droit civil - Histoire | France. Parlement de Toulouse | Parlements - Toulouse (France) | France | Jurisprudence | Pouvoir royal - Actes royaux
Auteur : Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Editeur : L. Cellot (Paris)
Date : 1775
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 54.998-6
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
Description : Œuvres complètes
Description : Sign. [ ]2, a4, A-Z8, Aa-Ii8, Kk7
langue : fra

		Questions remarquables sur la matiere des donations, avec plusieurs arrêts du parlement de Toulouse, pour servir de Supplément aux Observations sur l'ordonnance du mois de février 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue, corrigée, et considérablement augmentée. Seconde partie
		Trouver dans la même catégorie

Traité de la seigneurie féodale universelle, et du franc-alleu naturel ; [suivi de] Ordonnance ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004575
Sujets : Droit féodal - Seigneuries | Droit féodal - Franc-alleu‎ | Droit féodal - Histoire | Droit civil - Donations | France | Pouvoir royal - Actes royaux
Auteur : Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Couverture chronologique : 18e siècle
Editeur : L. Cellot (Paris)
Date : 1775
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 54.998-5
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
Description : Œuvres complètes
Description : Sign. [ ]4, A-Z8, Aa-Kk8, Ll4
langue : fra

		Traité de la seigneurie féodale universelle, et du franc-alleu naturel ; [suivi de] Ordonnance de Louis XV, roi de France et de Navarre, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges et les conditions des donations, donnée à Versailles au mois de février 17313 [i.e. 1731] avec des observations, autorisées par les ordonnances, le droit romain, et les arrêts des Parlemens [première partie]. Par Me Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue, corrigée et considérablement augmentée
		Trouver dans la même catégorie